Saint Simon de Pellouaille

infos

mar.

18

janv.

2022

Conseil Municipal

jeu.

13

janv.

2022

Fermeture cimetière municipal

En raison de son survol par un drone pour sa numérisation, le cimetière sera fermé au public vendredi 14 janvier 2021 de 8h à 12h.
Merci de votre compréhension.

mar.

04

janv.

2022

Urbanisme

Depuis le 01/01/2022, vous pouvez déposer votre dossier d’urbanisme en ligne via le guichet numérique accessible avec le lien suivant :

https://guichetunique.geosphere.fr/gemozac

 

 

Cette procédure concerne les demandes de permis de construire, déclarations préalable, certificats d’urbanisme et permis d’aménager, à l’exception des cas particuliers listés ci-après.

 

N.B. : les demandes listées ci-dessous ne sont pas concernées par la possibilité de dépôt numérique, en application des articles L.112-10 du code des relations entre le public et l’administration et du décret n°2016-1491 du 04/11/20216 :

 

-       Autorisation de construire, modifier ou aménager un établissement recevant du public (accessibilité et sécurité incendie) en application du code de la construction et de l’habitation.

 

-       Demande de permis de construire avec dossier spécifique permettant de vérifier la conformité des établissements recevant du public aux règles d’accessibilité et de sécurité contre l’incendie et la panique.

 

-       Autorisation de dérogation aux règles d’accessibilité des établissements recevant du public.

 

-       Demande de dérogation aux règles d’accessibilité applicables aux bâtiments d’habitation collectifs lorsqu’ils font l’objet de travaux et aux bâtiments existants où sont créés des logements par changement de destination.

 

-       Demande d’approbation d’un agenda d’accessibilité programmée couplée à une demande d’autorisation de construire, modifier ou aménager un établissement recevant du public en application du code de la construction et de l’habitation.

 

-       Autorisation de travaux sur un immeuble de grande hauteur (accessibilité et sécurité)

 

Un problème de connexion ? Vous pouvez contacter le service urbanisme de la CDC de Gémozac au 05.46.94.94.18 ou 05.46.94.94.19.

mar.

04

janv.

2022

Vaccination COVID-19

 

 

Le sdis 17 en partenariat avec la préfecture, l’ARS et le Département poursuit son action de vaccination mobile en janvier 2022.

 

 

 

Vous trouverez ci-contre le calendrier actualisé.

 

 

  • Vaccination  de 10h à 20h
  • Sans rendez-vous
  • Vaccin Moderna pour les plus de 30 ans

sam.

01

janv.

2022

Voeux 2022

CANTINE